L?Arbitrage Brésilienne et sa Constitutionnalité

De manière générale, on peut dire qu’il est déjà un point commun dans la doctrine l’attestation de la constitutionalité d’arbitrage et ses arguments raisonnables à telle compréhension. 

Même que ladite constitutionnalité avait déjà été déclarée par notre plus haute Cour (STF), il vaut la peine établir l’accord véridique entre la Loi 9.307/96 et la Carte Haute et, pour cela, avec le système normatif du pays, en puissant garantir que le modèle d’arbitrage national est d’accord avec les textes légaux les plus pertinents en viguer.

Notamment, la question sur une possible inconstitutionnalité de la loi arbitrale citée ci-dessus est partie du principe précise et renomé de l’“accès à la justice”, celui-ci institué par le constitutif brésilien de 1988, plus précisement dans le 5e. article, XXXV, de la Constitution Fédérale actuelle, dans lequel elle dit, sciemment, que "la loi n’exclut pas le dommage ou la ménace à droit de l’appréciation du Pouvoir Judiciaire."

Lisez l'article complet au format PDF en cliquant sur le lien ci-dessous.