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X
Français

La chose jugée matérielle et sa relativisation

Beaucoup de questions se produisent sur la possibilité/nécessité de l’exercice de ce qu’on appelle la “relativisation de la chose jugée matérielle”, quelle que soit la manœuvre de l’action de rescision et même après elle.

En s’agissant d’un caractère absolu ou totalitaire, la racine du positivisme normativiste de Hans Kelsen et même de Hart, penchée par exemple sur l’idée qu’une décision doit être définitive tout simplement parce qu’elle est donnée par l’Éta-Juge, démontre aujourd’hui une racionalité équivoquée qui n’est pas cohérente avec les nouvelles réalités ou mutations sociales évidentes du notre temps.

Face à cela, on questionne la possibilité et la convenance qui s’origine de circonstances possiblement réparatrices d’un injuste jugé, en produisant l’opportunité d’une révision de jugements définitifs, de telle manière que cela impliquerait l’acceptation que la chose jugée devrait être “relativisée”, en démystifiant, en conséquence, l’idée surréaliste de mettre cet institut procédural comme quelque chose toujours capable de créer une autre réalité et, dans ce cas, faire d’album in nigrum et changer falsum in verum (Pontes de Miranda).


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La chose jugée matérielle et sa relativisation